Instagram a publié une déclaration suggérant que les sites web auront désormais besoin de l’autorisation de l’auteur afin de pouvoir intégrer leurs photos émanant du réseau social de partage de photos. Votre banque d’images Stocklib vous en dit plus sur cette affaire.

Poursuite judiciaire pour violation du droit d’auteur

Newsweek est actuellement poursuivi pour violation des droits d’auteur par un photographe dont le post Instagram a été intégré sur son site sans son autorisation expresse. Les décisions prises dans cette affaire pourraient avoir des conséquences à long terme pour les propriétaires de sites lorsqu’il s’agira d’utiliser les médias téléchargés sur Instagram.

Newsweek a demandé à un photographe l’autorisation d’utiliser une de ses photos. Après avoir essuyé un refus, Newsweek a décidé d’intégrer le post Instagram du photographe sur son site. Ils sont maintenant poursuivis pour cela. Le magazine se défend en affirmant que la permission n’est pas nécessaire car la photo a été intégrée à partir d’Instagram, au lieu d’être téléchargée directement.

Ce que dit Instagram

Il est écrit dans les conditions d’utilisation d’Instagram que les utilisateurs fournissent une licence de copyright à Instagram chaque fois qu’ils téléchargent une photo.

Cependant, cette licence n’est pas étendue aux sites web qui affichent des supports Instagram intégrés. Cela pourrait être une mauvaise nouvelle non seulement pour Newsweek, mais aussi pour tous ceux qui intègrent des photos d’Instagram sur leur site web.

Une affaire similaire en avril dernier

Une affaire similaire s’est déroulée en avril dernier, dans laquelle Mashable, site d’actualité, était poursuivi par un photographe pour avoir intégré une photo d’Instagram sans son autorisation. Mashable a fini par gagner l’affaire, le juge ayant décidé que le photographe « a accordé à Instagram le droit de sous-licencier la photographie, et Instagram a valablement exercé ce droit en accordant à Mashable une sous-licence pour afficher la photographie ».

Le juge qui préside l’affaire Newsweek voit les choses différemment, expliquant qu’il n’y a pas assez de preuves pour décider si les conditions d’utilisation d’Instagram prévoient une licence de droit d’auteur pour les photos intégrées. Instagram rend difficile l’utilisation de l’argument de Mashable par d’autres sites en déclarant que sa licence de droit d’auteur ne s’applique pas aux photos intégrées. En effet, Newsweek ne peut pas prétendre qu’il avait une sous-licence pour afficher les médias incorporés alors qu’Instagram affirme explicitement le contraire.

Que doivent faire les propriétaires de sites web ?

Tant qu’une décision n’est pas rendue dans le procès de Newsweek, on ne sait pas très bien quels sont les droits des éditeurs lorsqu’ils intègrent des posts d’Instagram. Afin de rester prudent, la chose la plus judicieuse que les propriétaires de sites puissent faire est de demander la permission avant d’utiliser une photo d’Instagram par un simple message. Si l’auteur de la photo refuse, il faut en rester là. La meilleure des solutions est donc d’utiliser des photos libres de droits, comme vous pouvez en trouver sur notre banque d’images Stocklib.